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Bonjour et bienvenu sur ce tutoriel sur les incoterms 2020.

Les INCOTERMS, comme leur nom l'indique sont des termes de commerce international, ils sont reconnus et utilisés dans le monde entier pour les contrats internationaux.

Ils sont définis et mis à jour tous les 10 ans par la Chambre de Commerce Internationale. La dernière mise à jour est applicable du 01 Janvier 2020 au 31 décembre 2029.

Les INCOTERMS définissent les obligations de l'acheteur et du vendeur concernant la livraison. Ils clarifient comment se partagent tous les coûts de transport et à quel moment se fait le transfert du risque.

Attention cependant, Les INCOTERMS ne définissent pas le transfert de propriété, qui nécessite le paiement integral de la facture. Dans le commerce international, entre un vendeur et un acheteur, interviennent plusieurs acteurs de la chaine logistique.

Le plus évident est le transport principal, qui permettra de couvrir la plus grande partie du trajet. Il peut être Terrestre, maritime, ferroviaire ou aérien. Mais avant cela il faut charger la marchandise du vendeur dans le camion qui réalisera le pré-acheminement,

Ensuite, passer la douane export, Il faut aussi charger et décharger les marchandises dans le moyen de transport principal (qui peut être un camion, un avion, un bateau ou un train). Repasser la douane, mais à l'import cette fois.

Faire le post acheminement, c'est-à-dire faire les derniers kilomètres qui permettront d'emmener la marchandise jusque chez l'acheteur où elle sera déchargée à sa destination finale.

A chacune de ces étapes s'additionnent des coûts, mais qui les paye? L'acheteur ou le vendeur ? C'est ce que va permettre de définir les incoterms, illustré par la première barre de notre schéma, qui paye le transport et jusqu'à quelle étape. De plus, si au cours de ces étapes de transport survenait un sinistre, qui en serait responsable ? L'acheteur ou le vendeur ?

A nouveau, les incoterms répondent à cette question avec la deuxième barre de notre schéma qui illustre le transfert du risque. Dans la pluspart des cas, l'assurance du vendeur couvre le risque subit par le vendeur uniquement, ce qui est illustré par la troisière barre du schéma, mais nous verrons que pour certains incoterms spécifiques l'assurance du vendeur peut aussi couvrir une partie du risque de l'acheteur.

Pour y voir plus clair, pour chacun des incoterms nous ferons donc la distinction entre la part du vendeur et la part de l'acheteur. Passons maintenant en revue les 11 incoterms 2020.

EXW est le plus simple pour le vendeur puisque l'acheteur s'occupe de tout. FCA pour « Free Carrier » est un incoterm de pré-acheminement. Il peut couvrir le chargement de la marchandise dans le camion ou la livraison chez un transitaire national.

Pour CPT, Carriage Paid To, le transport est payé par le vendeur jusqu'au lieu de destination. En revanche c'est l'acheteur qui couvre le risque.

Une alternative existe au CPT où c'est l'assurance du vendeur couvre l'acheteur pendant la livraison jusqu'au lieu de destination. Il s'agit du CIP, Carriage & Inssurance Paid to.

On retrouvera le même principe pour 4 incoterms spécifiques au transport maritime FAS, Free along Ship qui couvre le pré acheminement jusqu'au navire.

Le FOB, free On Board, qui intègre le chargement de la marchandise sur le bateau.

Le CFR, Cost & Freight, le transport principal est payé par le vendeur mais l'acheteur couvre le risque. Et le CIF, qui est un dérivé du CFR, où l'assurance du vendeur couvre le transport principal.

Et enfin les 3 derniers incoterms sont utilisables quel que soit le mode de transport principal.

DAP, Delivery At Place, qui couvre le post acheminement DPU, Delivered at Place Unloaded, qui intègre en plus le déchargement de la marchandise

Et enfin le fameux DDP, Delivery Duty Paid, qui est l'incoterm préféré des acheteurs, en ce sens où il n'a rien à prendre en charge, le vendeur s'occupe de tout.

En résumé, sur les 11 incoterms 2020 que nous venons de voir et pour lesquels vous trouverez tout le détail sur le site formation-achats. fr, on en retrouve 1 qui est un incoterm de départ.

EXW, il commence par la lettre E. 3 incoterms couvrent le pré-acheminement et ils commencent tous par la lettre F, FCA, FAS et FOB, les 2 derniers étant spécifiques au transport maritime. 4 incoterms, ceux qui commencent par la lettre C, concernent un transport principal payé. CPT et CIP valables pour tous les modes de transport, CFR et CIF spécifiques au transport maritime. La lettre I de CIP et CIF fait référence à l'assurance qui est prise en charge par le vendeur (Insurance en anglais).

Et enfin les 3 incoterms qui commencent par la lettre D couvrent jusqu'à la destination finale, avec leurs spécificités : DAP, DPU et DDP.

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